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La règlementation pour plus de sérénité

Piles

Le nouveau règlement européen sur le cycle de vie des batteries (UE) 2023/1542,

Un nouveau règlement européen sur les batteries, entré en application le 18 août 2025, est sur le point de transformer l’industrie. Ce texte vise à instaurer une économie circulaire pour l...

Trois hommes sur un chantier

Que risque une entreprise si elle ne respecte pas le décret 8/9 flux ?

Le tri à la source des déchets est une obligation réglementaire qui évolue. Mais que risque votre entreprise en cas de non-conformité ? Manque d’information, erreurs fréquentes, sanctions…...

Le défi de la gestion des déchets du bâtiment et des travaux publics : quelles obligations pour les professionnels ?

Réemploi, tri, traçabilité : faites le point sur les principales obligations des professionnels pour la gestion des déchets non dangereux et dangereux des chantiers du BTP.

L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH) : les règles pour les employeurs

Le point sur l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés : que dit la loi, quels bénéficiaires, quelles solutions pour les entreprises.

Gestion des déchets dangereux des entreprises : que dit la loi ?

Les entreprises ont la responsabilité de la gestion de leurs déchets dangereux : identification, traitement, traçabilité, le point sur les obligations.